English-speaking folks, here's the French translation of the License Agreement I use on this art. You'll find the English-writen original License Agreement on https://creativecomrades.org/

Traduction de l'Accord de Licence Creative Comrades (CCLA)

Je place sous licence CCLA: les illustrations réalisées dans le cadre de mes 'commandes sans stress' à 20$. Les personnes me commandant des illustrations dans ce cadre en ont bien sûr la priorité, puis elles seront à une date ultérieure diffusées sur ma page itchio sous cette licence. Les illustrations 'sans stress' à 50$ ne sont pas placées sous cette licence, vous en avez le droit d'utilisation exclusif. Tout comme d'autres commandes que je suis susceptible de faire par ailleurs (discussions par mails à danquidam à protonmail point com).

Le texte ci-dessous vous permet de prendre connaissance des termes de cette licence, si vous ne lisez pas l'anglais.

Note : Cette traduction est "non-officielle" bien que j'avais eu l'accord de l'auteur (qui souhaitait l'an dernier que j'attende la V2). Voici de quoi attendre cette V2 en vous explicitant tout de même les conditions de cette licence. N'étant pas juriste ni pro de la traduction, deux points n'ont pas été traduits en entier, si vous voulez me donner un avis ou me faire une relecture, signalez-vous :)

Accord de Licence Creative Comrades v1.0 (CCLA)

Une licence faite pour partager des projets créatifs sans permettre leur exploitation par des corpos.

La licence en résumé:

• Pour tout travail créatif qui peut être reproduit, comme des œuvres d'art visuel, de la musique, des vidéos, du texte, des systèmes de JDR, etc.
• Toute œuvre placée sous CCLA peut être utilisée dans un projet personnel ou commercial par toute personne ou entreprise non-millionaire.
• Vous ne pouvez pas utiliser cette licence ou une œuvre placée sous cette licence pour un projet contenant ou lié à :
  • de la crypto (NFT, crypto-monnaies, etc.)
  • toute forme d'intolérance et/ou de discrimination
  • des produits ou de la pub venant de grandes entreprises

Accord de licence:

Dans un soucis d'accessibilité, cet accord a été écrit dans un langage clair, suivant le format d'une FAQ (Foire Aux Questions). Il a été traduit en français qui se veut tout aussi simple à comprendre; le texte original en anglais est disponible sur https://creativecomrades.org

Toute personne utilisant la licence Creative Comrades accepte toutes les conditions notées ci-dessous.

Si vous faites quoi que ce soit allant à l'encontre de cette licence, vous serez en infraction vis-à-vis de celle-ci. Si vous enfreignez la licence, l'Artiste peut, à sa discrétion, envoyer un avertissement et facturer la Créatrice pour utilisation hors-licence de l’œuvre.

Qui êtes-vous?

Si vous créez le contenu placé sous licence, vous êtes l'Artiste.

Si vous utilisez un contenu créé et placé sous licence par l'Artiste, dans vos propres créations, vous êtes la Créatrice ("Communautaire").

FAQ:

Quel type de contenu peut être placé sous licence CCLA 1.0? 

Art, musique, film, texte, jeux, etc. La seule limite étant que cette création doit être reproducible. Il ne peut pas s'agir d'un service ou d'une oeuvre éphémère, telle une performance non-filmée.

Je veux créer quelque chose en utilisant un contenu placé sous licence CCLA 1.0, ai-je le droit de vendre ma création?
Vous êtes propriétaire de toute création nouvelle ou inédite réalisée en utilisant du contenu sous licence CCLA 1.0 et vous pouvez la vendre ou la diffuser comme vous le souhaitez –tant qu'elle n'enfreint aucune clause de l'accord.

Cette licence exclut-elle certains contenus?

• La reproduction à l'identique d'un contenu ne peut pas être couverte par cette licence. Cela signifie que, par exemple, vous ne pouvez pas simplement prendre un contenu et l'utiliser tel quel sur des marchandises ou sur un support différent et les vendre.
• Vous ne pouvez pas utiliser un contenu sous CCLA, sous quelque forme que ce soit, pour en faire un NFT (Jeton Non Fongible) ou pour quoi que ce soit de lié aux blockchains.
• Vous ne pouvez pas transférer les droits d'utilisation à d'autres entités (personnes morales ou physiques).

Autrement, tout autre usage est permis. Jeux, livres, film d'animation, etc. Contactez l'Artiste en cas de doute pour votre projet ou si vous souhaitez obtenir des droits d'utilisation non-prévus par cette licence.

Quels sont mes devoirs dans le cadre de cette licence?

Si vous êtes l'Artiste, vous devez clairement indiquer que votre contenu est placé sous licence CCLA. Vous pouvez utiliser un des libellés ci-dessous, en remplaçant le mot 'Artiste' par le nom ou pseudonyme qui vous désigne. Vous pouvez également remplacer le mot 'Oeuvre' par un terme désignant plus précisément votre contenu, comme 'illustration', 'texte', 'musique', etc. Vous pouvez également ajouter des hyperliens vers votre site et/ou creativecomrades.org

Libellé compact: "Œuvre de Artiste CCLA 1.0"

Libellé court: "Cette œuvre de Artiste est sous licence CCLA 1.0"

Libellé complet: "Cette œuvre de Artiste est placée sous Accord de Licence Creative Comrades 1.0 (CCLA 1.0)"

Si vous êtes la Créatrice, vous devez mentionner, clairement et de façon lisible, dans votre projet le libellé de licence utilisé par l'Artiste. 

Quelles sont les œuvres des Artistes disponibles sous licence CCLA?

Toute oeuvre identifiée comme CCLA 1.0 par l'Artiste (voir exemples de libellés ci-dessus) est disponible sous licence CCLA 1.0.

L'Artiste peut héberger son contenu sur la plateforme ou le support de leur choix tant que cette plateforme ne repose pas sur la blockchain et/ou les NFT. 

L'Artiste se réserve le droit de retirer son contenu à tout moment et pour n'importe quelle raison. Rendre ainsi indisponible son contenu n'impacte que les futures utilisations, à compter du jour où il est retiré. Les créations déjà existantes et en cours de création, utilisant ce contenu, restent couvertes pour la licence originale. Cette flexibilité pour l'Artiste est prévue pour les situations où l'Artiste ne souhaite plus voir son contenu largement diffusé.

Cet Accord impose-t-il des interdictions en termes de contenu?

Oui. Vous ne pouvez pas placer sous licence CCLA 1.0 un contenu qui serait communément considéré comme intolérant ou haineux envers des minorités, identités marginalisées, et/ou classes opprimées de toutes sortes. Vous pouvez utiliser un contenu placé sous licence CCLA 1.0 dans vos créations critiquant l'intolérance, le fascisme, les transphobes, les milliardaires, les suprématistes blancs, et les autres groupes oppressifs. 

Vous ne pouvez pas dire ou sous-entendre que votre création est affiliée à l'Artiste sauf si vous avez conclu un accord supplémentaire avec l'Artiste vous y autorisant. Vous ne pouvez pas promouvoir votre projet de façon à faire croire ou induire le public en erreur sur l'origine des contenus utilisés, en laissant croire que l'oeuvre sous licence CCLA 1.0 a été créée par quelqu'un d'autre que l'Artiste.
Et pour insister encore une fois sur ce point: Vous ne pouvez pas utiliser du contenu CCLA 1.0 pour créer quelque chose relatif aux crypto-monnaies ou aux NFT.

Mes créations doivent-elles être diffusées sous la même licence?

Non. Vous pouvez bien sûr utiliser la licence CCLA 1.0 pour votre propre création, mais vous n'en avez pas l'obligation. Notez que tout contenu qui a été placé sous licence CCLA 1.0, et que vous utilisez, reste couvert par cet accord peu importe comment vous choisissez de diffuser vos propres créations.

La clause pour les entreprises

L'accord ci-dessus ne s'applique pas aux entités commerciales, sociétés ou autres, dont le revenu brut dépasse les 1,000,000 US$ au cours des trois dernières années fiscales. Une telle entité doit contacter l'Artiste pour discuter des modalités de licence.

Ce montant a été choisi comme valeur à partir de laquelle toute entité commerciale dispose d'un capital financier incontestablement suffisant pour rémunérer les artistes dont elle utilise les oeuvres.

Cet accord peut-il être étendu ou restreint?

Les droits accordés par la licence CCLA peuvent être étendus par l'Artiste, mais ils ne peuvent pas être restreints. Vous pouvez créer votre propre licence en utilisant les termes de l'accord CCLA 1.0, sous réserve que la nouvelle licence n'utilise pas le nom Creative Comrades License Agreement.

Quels changements peuvent être faits par l'équipe ayant écrit la licence CCLA?

Elle peut modifier, ajouter et/ou supprimer du texte sans que cela ne soit considéré comme une nouvelle version de l'accord, du moment qu'il ne s'agisse que de corrections de fautes de frappe, de clarifications sur des termes peu clairs. Tout changement qui étend, restreint les droits accordés par la licence ou qui modifie nettement l'intention et l'utilisation de la licence nécessite la publication d'une nouvelle version itérative – signalée par l'incrémentation du numéro de version. Les mises à jour sous forme de points (telles que le passage d'une version 1.0 à 1.1) indiquent des révisions mineures, tandis que les mises à jour sous formes de chiffres entiers (telles que 1.1 à 2.0) indiquent des révisions majeures.

La licence CCLA est basée sur la licence de Legends of Ald-Amura, par Sandy Pug Games.

Creative Comrades License Agreement Version Alpha 1.0. Dernière mise à jour le 19/09/2022. Traduction le 04/02/2024.